Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEK DESIGN
COMTESSE Philippe
LEBRU Philippe

Numéro de dépôt :
97692939
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2007

Présentation de la marque ARTEK DESIGN

Déposée le 26 août 1997 par COMTESSE Philippe et LEBRU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEK DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Les déposants sont COMTESSE Philippe, domicilié(e) Place Charles Guyon, 25000 BESANÇON - France et LEBRU Philippe, domicilié(e) 1 rue Peclet, 25000 BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEAL'S concept - France.

La marque ARTEK DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEK DESIGN est expirée depuis le 26 août 2007.


COMTESSE Philippe - Place Charles Guyon, 25000 BESANÇON - France

LEBRU Philippe - 1 rue Peclet, 25000 BESANÇON - France


WEAL'S concept - France


Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266832 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Parfumerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.